René Couveinhes

De: Couveinhes (René, Henri)
ancien député de l'Hérault. Chevalier du 5 septembre 1973
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-05"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
promotion
14 Juillet 200014/07/2000
De: Couveinhes (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000549591(source JORF)
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: René Couveinhes
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000531274(source JORF)
charge
16 Juillet 199416/07/1994
De: Couveinhes (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs des départements littoraux
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993